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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF ISOLATION
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TECMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECMOUSSE
ELF ISOLATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1363950
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996

Présentation de la marque TECMOUSSE

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ELF ISOLATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ISOLATION domicilié(e) 5, rue du Dôme, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE - France.

La marque TECMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMOUSSE est expirée depuis le 18 juillet 1996.

ELF ISOLATION a également déposé les autres marques suivantes : ELFIPERL , VERMACOUSTIC , SIS ROC , FIXOREVE , ELFIPAN , PERLAGRI


ELF ISOLATION, Société Anonyme - 5, rue du Dôme, 75016 PARIS. - France


E. KAZATCHKINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Mousse de polyuréthane utilisée dans le bâtiment pour l'isolation, l'étanchéité et le calfeutrement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.